1Responsable du traitement
Le responsable du traitement est [raison sociale], [adresse]. Contact : [email de contact].
2Données collectées
- Compte : nom, adresse e-mail, mot de passe (haché), langue.
- Consultations : vos questions et les réponses générées, l'historique associé.
- Facturation : formule, sièges, données de paiement traitées par notre prestataire.
- Techniques : journaux de connexion, données d'usage strictement nécessaires.
3Finalités et base légale
Les données sont traitées pour fournir le Service, gérer les abonnements, assurer la sécurité et respecter les obligations légales, conformément à la loi fédérale sur la protection des données (nLPD). Pour les utilisateurs de l'UE, le [RGPD] s'applique le cas échéant.
4Conservation
Les consultations sont conservées selon la durée d'historique de votre formule. Les données de compte sont conservées tant que le compte est actif, puis supprimées ou anonymisées.
5Sous-traitants et hébergement
Nous recourons à des prestataires pour l'hébergement, le paiement et le traitement par modèle d'IA. [Préciser l'hébergeur et sa localisation ; confirmer si l'hébergement est en Suisse.] Vos consultations ne sont pas utilisées pour entraîner de modèle public.
6Sécurité
Des mesures techniques et organisationnelles appropriées protègent vos données (chiffrement en transit, contrôle d'accès).
7Vos droits
Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement et de portabilité. Vous pouvez exporter ou supprimer votre historique depuis votre espace, ou nous écrire à [email de contact].
8Cookies
Nous utilisons les cookies strictement nécessaires au fonctionnement (session, préférence de langue). [Compléter si des cookies de mesure d'audience sont utilisés.]